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Les coûts de l'énergie peuvent représenter un véritable fardeau financier pour les entreprises. En effet, les coûts énergétiques, généralement évalués entre 10% et 20% du chiffre d'affaires de l'entreprise, sont en grande partie imputables au gaz naturel. Une étude de l'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) révèle que la part du gaz naturel dans les dépenses énergétiques des entreprises varie, en moyenne, de 20% à 40% selon la taille et le secteur d'activité de ces dernières. À travers ce guide, nous allons présenter les différentes composantes de votre facture de gaz naturel et vous proposer des solutions d’optimisation pour garder le contrôle sur votre budget énergie.
Avant d’optimiser votre facture de gaz, il est important de bien comprendre comment celle-ci se compose. Il existe 3 grandes composantes dans votre facture de gaz : le prix de la fourniture, les coûts d’acheminement et les taxes.
Cette première composante de la facture de gaz correspond à environ 40% du montant total et vise à couvrir les différentes dépenses engagées par le fournisseur pour fournir l’énergie. Cela comprend :
- Le prix de l’abonnement mensuel
- Les coûts de gestion commerciale du fournisseur.
- La quantité d’énergie consommée exprimée en kWh ou MWh. On l’appelle aussi TQ pour “Terme Quantité”.
Il est possible de voir une ligne de prix consacrée à la contribution aux Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) quand elle n’est pas directement incluse dans le Terme Quantité. Tous ces coûts varient d’un fournisseur à l’autre. Il est donc stratégique de les comparer lors d’une mise en concurrence de fournisseurs de gaz.
La seconde composante est l’acheminement et la distribution du gaz qui représente environ 30% de votre facture d’énergie. Celle-ci vise à couvrir deux catégories de dépense.
ATRT : couvre les coûts associés à l'utilisation des réseaux de transport connus sous le nom d'Accès des Tiers au Réseau de Transport. Ces frais sont versés aux transporteurs de gaz GRTgaz et Teréga. L’ATRT inclut également les coûts de stockage qui sont reversés à Storengy, Teréga et Géométhane.
ATRD : représente les coûts liés à l'utilisation des réseaux de distribution appelés Accès des Tiers au Réseau de Distribution (ATRD). Le montant est reversé aux distributeurs de gaz, tels que GRDF et les entreprises locales de distribution (ELD).
Il existe plusieurs taxes et impôts sur une facture fournisseur de gaz naturel. Leur montant est fixé par les pouvoirs publics. Les fournisseurs n’ont donc pas de marge de négociation sur ce poste.
Anciennement nommée Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel jusqu’au 31 décembre 2021, cette taxe est collectée par les fournisseurs de gaz et basée sur les quantités de gaz livrées au consommateur final. Depuis le 1er janvier 2022, le montant de l’accise sur le gaz naturel (ex TICGN) est de 0,00841 € par kWh.
Cette taxe contribue au financement du régime des retraites du personnel des industries électriques et gazières. Son montant est égal à 20,8% de la part fixe du tarif d’acheminement appliqué par les gestionnaires de réseaux de distribution du gaz naturel.
Elle est appliquée sur différents postes de la facture. Son taux varie en fonction des éléments de la facture. Le taux de TVA appliqué est à 5,5% sur l'abonnement et la CTA, et 20% sur les consommations et la TICGN (accise sur le gaz naturel).
Les pistes d'optimisation et de négociation sont nombreuses et variées selon les profils des entreprises. En effet, une TPE n’aura pas le même pouvoir de négociation qu’une Grande Entreprise Énergivores ou qu’une franchise alimentaire. Malgré cette disparité, la négociation est un levier d’économies important et disponible à tous les profils de consommateurs.
Pour une négociation réussie et synonyme d’économie, il faut maîtriser quelques éléments clefs du marché et des offres des fournisseurs de gaz naturel.
Depuis 1999 et en plusieurs étapes jusqu’en 2007, le marché du gaz en France s'est progressivement ouvert à la concurrence conformément aux directives de la politique énergétique de l'Union européenne. Ces différentes décisions ont mis fin au monopole de Gaz de France (GDF/Engie). De nouveaux fournisseurs alternatifs sont arrivés sur le marché tel que TotalEnergie, Eni, ekwateur et Vattenfall, en proposant des offres de marché “Gaz” compétitives. Cette nouvelle concurrence accrue a stimulé la diversification de l'offre de gaz naturel pour les entreprises en France.
Cette nouvelle construction du marché de l’énergie a offert aux clients professionnels (mais aussi particuliers, NDLR) une gamme plus large d'options pour répondre aux besoins énergétiques des entreprises, mais aussi pour se démarquer de la concurrence.
Les entreprises sont désormais libres de choisir leur fournisseur et leur offre de gaz, contrairement au transport et à la distribution, qui restent des services publics.
Le marché de l’énergie et du gaz naturel est surveillé par la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE), la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes), le médiateur de l’énergie et la DGEC (Direction Générale de l’Énergie et du Climat).
Lors de votre quête d’optimisation de vos factures de gaz naturel, vous pourriez être amené à changer d’offre. Depuis la fin des TRV, vous retrouverez principalement deux typologies d’offres de marché qui bénéficient chacune d’avantages et d’inconvénients : les offres de gaz à prix indexé et les offres de gaz à prix fixe. La construction de ces offres peut être réalisée sur mesure afin d’adapter les services à la demande du client professionnel.
Dans une offre de gaz à prix indexé, le fournisseur de gaz et le client conviennent d'un indice de référence qui servira de base pour calculer le prix du gaz. Cet indice est généralement basé sur le prix repère de la CRE depuis la fin des Tarifs Réglementés de Vente en juillet 2023 qui servait d’index de référence à de nombreux fournisseurs.
Le prix du gaz est ensuite calculé en appliquant un coefficient multiplicateur à l'indice de référence. Ce coefficient peut être fixe ou variable, et est déterminé par le fournisseur de gaz. Un fournisseur de gaz naturel pourra par exemple proposer des offres 5% moins cher que le prix repère en vigueur.
L’index peut cependant être basé sur d’autres facteurs comme le prix de marché de gros du gaz naturel. Ces offres à index plus techniques nécessitent une réelle expertise des marchés et des prix du kWh de gaz naturel. Elles sont donc plus risquées puisque le prix est amené à changer régulièrement en fonction de la saisonnalité, de l’approvisionnement ou du contexte géopolitique. Dans ce cas précis, les entreprises doivent avoir des ressources internes dédiées à 100% à l’achat d’énergie.
Une offre de gaz à prix indexé vous donne l’opportunité de bénéficier d'une plus grande transparence sur les coûts du gaz, si le prix est basé sur un indice de référence public ou connu par vos services internes. Autre avantage, les fluctuations de prix peuvent être intéressantes pour les consommateurs, car lorsque le prix de l'indice de référence est bas ou à la baisse, le prix de votre facture gaz sera également bas.
Les offres de gaz à prix indexé comportent également des risques. Le marché du gaz étant très volatil, son prix est amené à augmenter subitement en fonction des fluctuations de l'indice de référence choisi. Cela peut rendre difficile la prévision des coûts futurs et peut affecter la rentabilité de votre entreprise qui utilise du gaz dans leur processus de production. Et dans ce cas précis, une entreprise doit posséder des employés qualifiés et experts des marchés de l’énergie et du gaz naturel afin d’anticiper des situations délicates comme lors des crises post Covid-19 en 2019.
De plus, tous les surcoûts imprévus des fournisseurs de gaz sont facturés. En effet, si son coût d’approvisionnement, de transport ou de stockage augmente, alors le fournisseur répercute les surcoûts sur la note finale de ses clients.
Dans une offre de gaz à prix fixe, le fournisseur de gaz propose librement par contrat un prix fixe du kWh de la molécule et de l’abonnement sur une certaine période de temps allant généralement de un à trois ans. Pendant cette période, le prix du gaz que vous payez ne change pas. Il reste indépendant des fluctuations du marché de gros du gaz naturel ou d'autres indices influents les prix du kWh de gaz.
Le prix fixe de ce genre d’offre de marché est généralement basé sur une estimation des coûts futurs d'approvisionnement en gaz, des coûts de transport, des coûts de stockage, ou encore des futures marges bénéficiaires du fournisseur. Les fournisseurs de gaz peuvent parfois inclure une prime de risque pour couvrir les incertitudes liées aux fluctuations du marché.
Les avantages d'une offre de gaz à prix fixe sont la prévisibilité et la stabilité des coûts. Votre entreprise saura exactement combien elle va payer pour le gaz pendant la durée du contrat. Cela vous permettra de mieux planifier votre budget. De plus, les offres de gaz à prix fixe sont plus économiques lorsque les prix du marché sont élevés, car le prix du kWh de gaz de votre facture ne bougera pas.
Cependant, les offres de gaz à prix fixe peuvent être moins avantageuses si les prix du marché baissent. Dans ce cas, vous pouvez être bloqué avec un prix fixe plus élevé que les prix du marché.
Les offres de marché à prix fixe se raréfient lorsque le marché et les tendances à terme sont ultra haussiers. En effet, les fournisseurs ne rentrent pas dans leurs frais et cessent de proposer des offres à prix fixe.
Selon le choix de votre offre, il est important de mettre en place une veille du, et même des marchés de l’énergie. En effet, les tarifs du gaz peuvent fortement varier en fonction de différents critères comme la saisonnalité. Mais plusieurs facteurs influencent les prix du gaz.
Si la demande de gaz sur le marché de gros est plus élevée que l'offre, les prix augmentent. De même, si l'offre de gaz est plus élevée que la demande, les prix seront plus bas. On appelle ce phénomène de déséquilibre “la volatilité”.
Les coûts de production peuvent varier en fonction de la quantité de gaz produite et disponible. La France se fournit sur le marché appelé PEG Nord. PEG signifie Point d’Échange Gazier. Dès qu’un incident ou une maintenance se produit sur un champ gazier du côté de la Norvège, les conséquences sur les prix du MWh de gaz naturel sont quasiment immédiates. Il en est de même en cas d’incident sur un gazoduc ou un terminal GNL.
Les prix des combustibles utilisés pour produire du gaz ou de l’électricité, tels que le pétrole et le charbon, influencent les prix de votre facture de gaz. Le gaz étant une matière première, son coût est corrélé à d’autres indicateurs liés à l'approvisionnement et à l’extraction. Mais aussi à d’autres matières premières utilisées dans les mêmes process de combustion que le gaz naturel (charbon, etc.).
L’actualité géopolitique tient un rôle important dans l’évolution des prix du gaz naturel et des factures liées. Certains événements géopolitiques, tels que les conflits armés ou les sanctions économiques type embargo, affectent l'approvisionnement en gaz et font fluctuer les prix en apportant une instabilité difficilement contrôlable.
Les conditions météorologiques, tels que les hivers froids, peuvent augmenter la demande de gaz pour le chauffage et faire augmenter votre facture de gaz. Appelée période de chauffe, elle est souvent à l’origine d’une concentration de la demande et donc d’une augmentation en cas de disponibilité restreinte.
En suivant l'évolution du marché du gaz et son prix du MWh, vous pouvez être informé des fluctuations des prix et des tendances du marché. Cette veille vous permettra de choisir le moment le plus opportun pour signer un contrat d'approvisionnement en gaz et bénéficier ainsi d’un meilleur tarif. Cependant, il peut être difficile d'estimer le juste prix du gaz. Pour vous faciliter la tâche, vous pouvez faire appel à un courtier en énergie qui supervisera et analysera pour vous l'évolution des prix et du marché. Son expertise lui permet de trouver les meilleures solutions pour réduire vos factures de gaz.
Le gaz transite de pays en pays via des gazoducs ou des méthaniers lorsqu’il est livré sous la forme de GNL. Pour être consommé sur un site professionnel, le gaz doit être acheminé du lieu de stockage vers votre entreprise via le réseau de transport et de distribution de gaz naturel. C’est pourquoi vous retrouvez sur votre facture d’énergie, une ligne de coût dédiée à l’acheminement du gaz.
Les tarifs d’utilisation des réseaux d’acheminement sont fixés par la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE). Cette autorité administrative a établi une grille tarifaire contenant les tarifs d’accès au réseau appelés ATRT (Accès des Tiers aux réseaux de Transport) et les tarifs d’accès ATRD (Accès des Tiers aux Réseaux de Distribution). En France, deux acteurs du réseau de transport se partagent la France. D’un côté, nous retrouvons Teréga qui exploite le sud-ouest et GRDF qui exploite le reste du territoire français.
Des mises à jour de ces tarifs sont effectuées régulièrement. L’ATRT7 est actuellement en vigueur en attente des résultats de la consultation sur l’ATRT8 applicable sur la période 2024-2027.
Les tarifs de gaz T1, T2, T3, T4 et TP sont différenciés non seulement par leur tranche de consommation, mais aussi par leurs composantes. Voici ce qu'il faut retenir :
Réduire sa facture de gaz en diminuant les coûts d’acheminement est possible uniquement pour les sites gazo-intensifs (chimie, métallurgie, verre, textile…). En effet les entreprises possédant des sites “gazovores” utilisant le gaz naturel comme source d’énergie et dont l’activité est exposée à une concurrence mondiale, peuvent disposer de conditions spéciales d’approvisionnement et d’accès au réseau. Les entreprises gazo-intensives peuvent potentiellement disposer d’une réduction du tarif d’acheminement pouvant atteindre 90%.
L’objectif de ces conditions particulières à destination des entreprises gazo-intensives est de renforcer leur compétitivité sur le plan international. Pour être éligible, l’entreprise doit répondre aux critères établis sur une période de quatre années civiles, dont au moins deux ont été remplies. Ils doivent donc consommer plus de 100 GWh par an et exercer une activité industrielle dans un secteur qui est fortement exposé à la concurrence internationale. En outre, le rapport entre le volume de gaz naturel consommé et la valeur ajoutée doit dépasser les 4 kilowattheures par euro de valeur ajoutée.
L’optimisation de la fiscalité sur les factures de gaz des entreprises est un élément concret pour réduire le coût de sa facture. Il est possible d’obtenir un taux réduit ou même une exonération de l’accise sur le gaz naturel anciennement appelée TICGN pour Taxe Intérieure de Consommation de Gaz Naturel. En 2023, le taux normal de l’accise sur le gaz naturel est de 8,37 €/MWh. L’accise sur le gaz naturel relève depuis le 1er janvier 2022 du Code des impositions sur les biens et les services (CIBS). Cet impôt indirect est payé par les fournisseurs de gaz naturel et indirectement par les consommateurs.
Votre entreprise peut bénéficier d’un taux zéro ou d’une exonération de l’ancienne TICGN. Les bénéfices peuvent être importants pour une entreprise monosite ou multisite. Cependant, les conditions d’attribution dépendent de différents critères énergétiques. Un professionnel peut bénéficier d’une exonération si et seulement si le gaz naturel est utilisé dans les cas suivants :
Vous remplissez les critères pour obtenir un allègement de votre fiscalité ? Vous souhaitez être exempté ou exonéré de la Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) ? Les remboursements des consommateurs finaux sont gérés par la DGFiP à compter du 1er janvier 2023 pour les consommations de 2022.
Voici les démarches à suivre:
Si vous êtes éligible à un taux réduit ou à une exonération vous devez envoyer à votre fournisseur de gaz naturel une attestation CERFA n°16197*01 intitulée “Attestation permettant de recevoir du gaz naturel en exemption, exonération, ou à taux réduit // Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel (accise sur le gaz naturel).
Si vous souhaitez obtenir un remboursement de taux réduit ou d’exonération, vous devez transmettre le document Cerfa n°16251*01 lors de l’État Récapitulatif Annuel des quantités de gaz naturel consommées (formulaire 2040-TIC-ERA-G-SD). Ce document détaille les processus et d’utilisation du gaz naturel et les quantités de gaz consommées.
À savoir : pour être exempté en tant que serriste, vous devrez joindre le Cerfa dédié à la catégorie professionnelle n°16252*01 qui détermine le coefficient applicable.
Un allégement des Taxes Intérieures sur la Consommation (TIC) devient un atout pour les entreprises éligibles. Elles peuvent ainsi réduire le montant de leur facture de gaz en bénéficiant de mesures fiscales avantageuses. Notamment en disposant d’un taux réduit ou d’une exonération de la TICGN (accise sur le gaz naturel). Le Lab’ des Énergies vérifie votre éligibilité et nos experts de l’énergie vous facilitent les démarches de procédure de réduction des coûts grâce à un accompagnement administratif.
Cela peut paraître simpliste, mais une des meilleures façons de réduire le montant de votre facture de gaz, c’est tout simplement de réduire sa consommation… Pour y parvenir, il y a plusieurs mesures que vous pouvez mettre en place au sein de votre entreprise.
Les raisons pour lesquelles une entreprise doit réaliser un audit énergétique sont multiples :
Votre entreprise peut faire appel à des experts en efficacité qui se chargent de réaliser l’audit énergétique de votre entreprise. Ils évaluent la consommation d'énergie de votre entreprise et vous proposent des recommandations pour améliorer votre efficacité énergétique. Ces recommandations peuvent inclure l'installation de Systèmes de Management de l'Énergie (SME), l'amélioration de l'isolation des bâtiments, la modernisation des équipements et du parc machine, ou encore la sensibilisation des employés à la gestion de l'énergie.
Les raisons pour lesquelles une entreprise doit réaliser un audit énergétique sont multiples :
Certaines entreprises sont tenues de réaliser des audits énergétiques réguliers pour se conformer aux réglementations en matière d'efficacité énergétique (Normes ISO 14 001 ; 14 006 ; 14 005).
La réalisation d’un audit énergétique s’intègre parfaitement dans une politique RSE qui a pour but d’améliorer aussi votre image de marque. De plus, ce critère environnemental peut faire la différence dans un secteur concurrentiel.
Les entreprises sont de plus en plus conscientes de leur impact sur l'environnement et peuvent souhaiter réduire leur empreinte carbone en améliorant leur efficacité énergétique. L’audit est une étape indispensable à l’amélioration énergétique.
En optimisant les processus et les équipements énergétiques, votre entreprise peut améliorer la productivité de ses partenaires et employés.
Afin de réduire vos dépenses énergétiques, vous pouvez réaliser des travaux de rénovation énergétique en vous focalisant sur l’isolation et l’éclairage de vos sites, unités ou bâtiments.
Assurez-vous que les murs, les toits et les fenêtres de votre entreprise sont bien isolés pour réduire les pertes de chaleur ou de fraîcheur. Cela peut réduire considérablement vos besoins en chauffage ou en climatisation lors de la saison d’hiver et pendant les étés caniculaires.
Mettez en place un système de chauffage, de ventilation et de climatisation qui utilise moins d'énergie. Par exemple, un système de récupération de chaleur pour récupérer la chaleur produite par la ventilation, vous permet de réduire les besoins en chauffage et de recycler en partie l’énergie fatale de vos sites.
Votre entreprise peut également saisir l’occasion pour investir dans des solutions d'énergie renouvelable. Cet investissement vers l’électricité bas carbone (panneaux solaires ou éoliennes, par exemple) réduit sensiblement votre dépendance au gaz et vous oriente vers une stratégie d’autoconsommation.
La méthode PDCA (Plan-Do-Check-Act, aussi appelée roue de Deming) est une méthode de gestion et d'amélioration continue de la qualité et du système de management de l’énergie des entreprises. Bien qu'elle ne soit pas spécifiquement conçue pour réduire la consommation de gaz, elle peut être utilisée pour atteindre cet objectif et devenir un vecteur d’économie.
Voici comment la méthode PDCA peut être appliquée pour réduire la consommation de gaz au sein d’une entreprise :
Établir un objectif spécifique de réduction de la consommation de gaz et identifier les mesures à prendre pour atteindre cet objectif. Cela peut inclure l'installation d'équipements plus économes en énergie, l'optimisation des processus de production pour minimiser les pertes d'énergie, ou encore l'adoption de pratiques plus écologiques.
Mettre en place les mesures identifiées dans la phase de planification. Cela peut impliquer la mise en place de nouveaux équipements, la formation du personnel pour l'utilisation de pratiques plus éco-énergétiques, etc.
Évaluer l'efficacité des premières mesures mises en place pour réduire la consommation de gaz. Cela peut inclure la collecte de données sur la consommation de gaz avant et après la mise en place de ces mesures, l'analyse des résultats et l'identification des écarts.
Prendre des mesures pour corriger les écarts identifiés lors de la phase de vérification et continuer à améliorer les pratiques pour atteindre l'objectif de réduction de la consommation de gaz. En appliquant la méthode PDCA de manière répétée, il est possible de continuer à améliorer ses pratiques de consommation pour atteindre l'objectif de réduction des dépenses grâce à la baisse de la consommation de gaz.
Cabinet de conseil et de courtage en énergie, Le Lab' des Énergies accompagne les entreprises (et les particuliers) dans la renégociation, la maîtrise et l'optimisation de leurs budgets énergétiques. Notre expertise du marché de l’énergie donne accès aux professionnels à tous les leviers d’économies autorisés et à leur disposition.
Vous recherchez à optimiser votre budget gaz ? Expert de la mise en concurrence, le Lab des Énergies accompagne les entreprises dans la renégociation de leur contrat de gaz naturel. Contactez-nous pour plus d'informations.
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